Mentions légales
1. Éditeur du Site
Le présent site est édité par : Boxlye
Adresse : 26, rue André Vasseur, 31200, Toulouse
Email : contact@boxlye.fr
SIRET : 835 080 037
Directeur de la publication : Christopher SIMON
2. Hébergement du Site
Le site est hébergé par : O2switch
Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 807 00024
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
3. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Boxlye, sauf mention contraire. Toute reproduction ou distribution des contenus, sans autorisation
préalable, est strictement interdite.
4. Collecte des Données Personnelles
En utilisant notre site, vous pouvez être amené à fournir des données personnelles (nom, adresse, email). Ces informations sont collectées pour la gestion de vos commandes, le service client, et pour améliorer votre expérience sur notre site. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à : [Votre adresse email de contact].
5. Cookies
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6. Limitation de Responsabilité
Boxlye met tout en œuvre pour fournir des informations fiables sur ce site. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude, ou l'actualité des informations fournies. Boxlye ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
7. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question ou demande concernant ces mentions légales, merci de nous contacter à :
Email : contact@boxlye.fr
Adresse : 26, rue André Vasseur, 31200, Toulouse
Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes effectuées sur le site internet [www.boxlye.fr] (ci-après le "Site"), qu’il s’agisse d’un achat ponctuel ou d’un abonnement. En validant une commande, le client (ci-après le "Client") accepte sans réserve les présentes CGV. Boxlye se réserve le droit de les modifier à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
1. Identification de la société
Le présent site est édité par : Boxlye
Adresse : 26, rue André Vasseur, 31200, Toulouse
Email : contact@boxlye.fr
SIRET : 835 080 037
Directeur de la publication : Christopher SIMON
2. Produits
Boxlye propose à la vente deux types de produits :
- Produits à l'achat ponctuel : Ces produits sont achetés individuellement sans engagement.
- Packs par abonnement : Le Client sélectionne la fréquence de livraison et le nombre de packs souhaités. Par défaut, le pack sera livré chaque mois tant que l’abonnement est actif et réglé.
Les descriptions des produits disponibles sur le Site sont présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent se produire. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
3. Commandes
Les commandes sont effectuées en ligne sur le Site. Pour passer commande, le Client doit créer un compte ou commander en tant qu'invité. Après validation de la commande, un email de confirmation sera envoyé au Client. Boxlye se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de litige avec le Client ou de problème de paiement.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande. Boxlye se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Le paiement est exigé à la commande. Le paiement peut s’effectuer par carte bancaire via un système de paiement sécurisé. Le Client garantit qu'il est habilité à utiliser la carte fournie pour le règlement. En cas de refus de paiement, la commande sera annulée.
6. Abonnement et Annulation
Les packs par abonnement sont renouvelés automatiquement selon la fréquence choisie par le Client (mensuelle ou autre). Le Client peut modifier ou annuler son abonnement à tout moment depuis son espace client, sans frais supplémentaires. Si l'abonnement n'est pas annulé, le Client recevra son pack à la fréquence sélectionnée tant que le paiement est effectué.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Boxlye propose une livraison en 48/72h en fonction des disponibilités des produits et des prestataires de livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement ferme de la part de Boxlye. En cas de retard de livraison, Boxlye ne saurait être tenu responsable.
8. Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à fournir de motif. Les produits doivent être retournés en parfait état et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.
9. Retours et Remboursements
En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, le Client peut demander un échange ou un remboursement dans un délai de 14 jours à compter de la réception. Les frais de retour dans ce cas seront à la charge de Boxlye. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et en bon état.
10. Garanties
Tous les produits vendus sur le Site bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, telles que définies par le Code de la consommation et le Code civil. En cas de défaut ou de non-conformité, le Client peut retourner les produits selon les conditions prévues à l’article 9.
11. Responsabilité
Boxlye ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de la mauvaise utilisation des produits. La responsabilité de Boxlye est limitée au montant de la commande.
12. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées via le Site sont nécessaires pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client. Conformément à la réglementation RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression de ses données. Pour exercer ce droit, le Client peut contacter Boxlye à contact@boxlye.fr.
13. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer la navigation et proposer des services adaptés aux centres d'intérêt du Client. Le Client peut gérer les cookies depuis les paramètres de son navigateur.
14. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos) sont la propriété exclusive de Boxlye ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée est interdite.
15. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice. Si nécessaire, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de Boxlye.
16. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV ou pour toute demande concernant une commande, veuillez nous contacter par email à contact@boxlye.fr